Conditions Générales de Vente

Site accessible à l’adresse : https://boutique.sebastien-ogier.com Version en vigueur au : 23/04/2026

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont conclues entre :

TEAM ESPOIRS RALLYES COMPETITIONS
(TERC)
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : Chez M. Ogier — Le Village —
05260 Forest-Saint-Julien, France
N° RNA : W052001129 —
SIREN : 495 368 284 —
SIRET : 495 368 284 00016
Code APE : 94.99Z
N° TVA intracommunautaire : FR68495368284
Téléphone : 06 98 71 17 83
Courriel : boutique@sebastien-ogier.com

Ci-après dénommée « le Vendeur ».

D’une part,

Et toute personne physique majeure ou personne morale souhaitant procéder à un achat via le site internet https://boutique.sebastien-ogier.com (ci-après « le Site »),

Ci-après dénommée « l’Acheteur » ou « le Client ».

D’autre part.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Vendeur sur le Site. Elles s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues sur le Site.

Le Site est la boutique officielle du Fan Club de Sébastien Ogier, proposant notamment des vêtements, accessoires, miniatures, casques dédicacés et produits dérivés en lien avec la carrière sportive du pilote.

Le fait de passer commande implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV par le Client, qui reconnaît en avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Un exemplaire des CGV est mis à disposition du Client sur le Site à tout moment, sous format téléchargeable et imprimable.

Le Vendeur se réserve la faculté de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande.

Article 2 — Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant dans le catalogue publié sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit fait l’objet d’un descriptif reprenant ses caractéristiques essentielles conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation. Les photographies sont présentées à titre illustratif et ne constituent pas un document contractuel. De légères variations (couleurs, finition, emballage) peuvent exister sans remettre en cause la conformité du produit livré.

En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de commande, le Client en est informé dans les meilleurs délais par courriel. La commande est alors automatiquement annulée et le Client est remboursé intégralement sous 14 jours.

Produits dédicacés et personnalisés

Certains produits (notamment les mini-casques dédicacés) sont signés à la main par Sébastien Ogier et considérés comme confectionnés ou personnalisés à la demande du Client. À ce titre, et conformément à l’article L.221-28 3° du Code de la consommation, ces produits ne bénéficient pas du droit de rétractation (voir Article 8). Cette information est rappelée sur la fiche de chaque produit concerné.

Article 3 — Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux légal de TVA pourra être répercuté sur le prix de vente.

Les frais de livraison sont indiqués séparément avant validation de la commande, en fonction du poids du colis, du mode de livraison et de la destination.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué au Client est toutefois celui en vigueur au jour de la validation de sa commande.

Article 4 — Commande

4.1 Processus de commande

Pour passer commande, le Client suit les étapes suivantes :

1. Sélection des produits et ajout au panier ;
2. Vérification du contenu du panier et des quantités ;
3. Identification (compte client existant ou création de compte) et saisie des adresses de livraison et de facturation ;
4. Choix du mode de livraison ;
5. Prise de connaissance et acceptation expresse des présentes CGV (case à cocher) ;
6. Choix du mode de paiement et saisie des coordonnées bancaires ;
7. Validation définitive de la commande valant « commande avec obligation de paiement » au sens de l’article L.221-14 du Code de la consommation.

4.2 Confirmation

Toute commande validée fait l’objet d’un accusé de réception adressé par courriel, reprenant l’ensemble des éléments essentiels (référence, contenu, prix, adresse de livraison, CGV applicables). Cet accusé de réception vaut acceptation de la commande par le Vendeur.

4.3 Refus de commande

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou en cas de suspicion de fraude, de commande anormalement élevée, ou d’usage non conforme des produits.

Article 5 — Modalités de paiement

Le paiement est exigible à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :

• Paiement en ligne via PayPal, acceptant les cartes bancaires (Visa, Mastercard, CB, American Express) ainsi que les paiements depuis un compte PayPal — paiement immédiat ;
• Virement bancaire — le Vendeur communique ses coordonnées bancaires (IBAN/BIC) au Client lors de la validation de la commande ;
• Chèque bancaire — libellé à l’ordre de « TEAM ESPOIRS RALLYES COMPETITIONS » et adressé par voie postale à : TERC — Le Village — 05260 Forest-Saint-Julien.

Les paiements en ligne sont sécurisés par PayPal (PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., Luxembourg) avec protocole 3D Secure lorsqu’applicable. Aucune donnée bancaire complète ne transite par les serveurs du Site : elles sont directement transmises à PayPal dans un environnement chiffré.

Pour les paiements par virement ou par chèque, la commande est réservée pendant une durée de 7 jours ouvrés à compter de sa validation. Au-delà de ce délai, en l’absence de réception du paiement, la commande est automatiquement annulée. Les produits ne sont préparés et expédiés qu’après encaissement effectif du paiement.

La commande n’est définitivement validée qu’après acceptation ou encaissement du paiement. En cas de refus ou de non-paiement, la commande est automatiquement annulée.

La facture correspondante est mise à disposition du Client dans son espace personnel et/ou adressée par courriel.

Article 6 — Livraison

6.1 Zones de livraison

Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine et Corse, [ajouter le cas échéant : DROM-COM, Union européenne, International — à préciser selon la politique d’expédition réelle].

6.2 Délais

Les commandes sont préparées dans un délai indicatif de 2 à 5 jours ouvrés à compter de la validation du paiement. Le délai d’acheminement dépend ensuite du transporteur choisi (en général 48 à 72 heures en France métropolitaine).

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif. Conformément à l’article L.216-2 du Code de la consommation, si le Vendeur ne livre pas le produit dans le délai indiqué ou, à défaut, dans un délai de 30 jours suivant la commande, le Client peut lui enjoindre de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable. À défaut, le contrat peut être résolu par lettre recommandée ou écrit durable, et le Client remboursé dans les 14 jours.

6.3 Transporteurs et modes de livraison

Deux modes de livraison sont proposés au choix du Client :

• Livraison à domicile par Colissimo (La Poste). Le Client reçoit un numéro de suivi lui permettant de suivre l’acheminement de son colis depuis son compte client.
• Retrait sur site. Lorsque cette option est disponible, l’adresse du point de retrait est précisée au Client lors du choix du mode de livraison et rappelée dans l’accusé de réception de la commande. Le retrait s’effectue sur présentation d’une pièce d’identité et de la confirmation de commande.

6.4 Transfert de propriété et de risques

Conformément à l’article L.216-4 du Code de la consommation, le transfert des risques de perte ou d’endommagement intervient au moment où le Client (ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur) prend physiquement possession du bien. Le transfert de propriété intervient quant à lui au paiement complet du prix.

6.5 Problèmes à la livraison

Le Client est tenu de vérifier l’état du colis à la livraison. En cas de colis endommagé, manquant ou ouvert, il doit émettre des réserves précises et motivées auprès du transporteur, et en informer le Vendeur dans un délai de 3 jours ouvrés (art. L.133-3 du Code de commerce) par courriel à boutique@sebastien-ogier.com.

Article 7 — Disponibilité et stocks

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Malgré les vérifications régulières effectuées par le Vendeur, il peut arriver qu’un produit affiché comme disponible soit en réalité épuisé. Dans ce cas, le Client est informé par courriel dans les meilleurs délais et sa commande est annulée ou modifiée d’un commun accord, avec remboursement le cas échéant.

Article 8 — Droit de rétractation

8.1 Principe

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus à l’article 8.4.

Lorsque la commande porte sur plusieurs biens livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier bien.

8.2 Modalités d’exercice

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision au Vendeur par une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple : lettre envoyée par la poste, courriel), en utilisant ou non le formulaire type de rétractation reproduit à la fin des présentes CGV.

Le Client peut également transmettre sa décision via l’adresse suivante : boutique@sebastien-ogier.com

8.3 Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture :

• de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés (notamment : mini-casques dédicacés à la main par Sébastien Ogier, produits sur mesure) ;
• de biens descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
• de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.

8.4 Effets de la rétractation

En cas de rétractation valablement exercée, le Vendeur rembourse au Client l’intégralité des sommes versées, y compris les frais de livraison standard, dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision de rétractation. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen.

Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à la récupération du bien ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve d’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le Client renvoie le bien à l’adresse suivante, sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter :

TERC — Le Village — 05260 Forest-Saint-Julien

Les frais directs de retour sont à la charge du Client.

La responsabilité du Client ne peut être engagée qu’en cas de dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Article 9 — Garanties légales

Indépendamment des garanties commerciales éventuellement offertes, le Vendeur est tenu des garanties légales suivantes :

9.1 Garantie légale de conformité (art. L.217-3 et suivants C. conso)

Le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance, pendant une durée de 2 ans à compter de la délivrance du bien. Le Client peut obtenir la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la consommation. À défaut, il peut demander la résolution de la vente ou une réduction du prix.

Pour les biens vendus neufs, tout défaut de conformité qui apparaît dans un délai de 24 mois à partir de la délivrance du bien est présumé exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

9.2 Garantie contre les vices cachés (art. 1641 et suivants C. civ.)

Le Client peut également invoquer la garantie contre les vices cachés de la chose vendue, au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix. L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice.

9.3 Mise en œuvre

Pour toute demande au titre des garanties légales, le Client doit contacter le service client à l’adresse boutique@sebastien-ogier.com en précisant la référence de commande et en décrivant le défaut, photos à l’appui si possible.

Reproduction des articles légaux obligatoires prévus à l’art. D.211-2 du Code de la consommation (encadré) :

Article L.217-3 du Code de la consommation : Le vendeur délivre un bien conforme au contrat ainsi qu’aux critères énoncés à l’article L.217-5. Article L.217-4 : Le bien est conforme au contrat s’il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants : (…) Article L.217-5 : En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s’il répond aux critères énoncés audit article. Article L.217-7 : Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance (…) Article L.217-9 : En cas de défaut de conformité, le consommateur a droit à la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement (…) Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 du Code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article 10 — Service client

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client :

• Par téléphone : 06 98 71 17 83
• Par courriel : boutique@sebastien-ogier.com
• Par voie postale : TERC — Le Village — 05260 Forest-Saint-Julien

Le service client s’efforce de répondre dans un délai maximum de 5 jours ouvrés.

Article 11 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (structure, textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, bases de données, programmes) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.

Le nom et l’image de Sébastien OGIER sont exploités sur le Site dans le cadre d’un accord avec l’intéressé et/ou ses ayants droit. Les marques et logos de partenaires apparaissant sur les produits ou le Site (notamment TOYOTA GAZOO Racing, Red Bull, STILO) demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés avec leur autorisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable du Vendeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’achat d’un produit confère à l’Acheteur un droit de propriété sur le bien matériel uniquement, à l’exclusion de tout droit d’exploitation commerciale de l’image ou des marques qui y sont apposées.

Article 12 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles des Clients est régi par la Politique de confidentialité, accessible depuis le Site et réputée faire partie intégrante des présentes CGV.

Le Vendeur agit en qualité de responsable de traitement au sens du RGPD. Le Client dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité sur ses données, qu’il peut exercer en écrivant à boutique@sebastien-ogier.com.

Article 13 — Force majeure

Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, notamment en cas de catastrophe naturelle, guerre, attentat, grève, incendie, défaillance des réseaux de télécommunications ou de transport, pandémie ou décision des autorités publiques.

La partie empêchée devra informer l’autre partie dans les meilleurs délais. Si la force majeure se prolonge au-delà de 30 jours, chaque partie pourra résilier le contrat sans indemnité.

Article 14 — Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige de nature contractuelle n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalable auprès du service client, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

CM2C
— Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice 49 rue de Ponthieu —
75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Courriel : cm2c@cm2c.net
Saisine en ligne : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Site web : https://www.cm2c.net

Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Article 15 — Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. La langue de référence est le français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable ou par voie de médiation, le Client consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation.

Pour les relations avec des professionnels (B2B), les tribunaux de Gap seront seuls compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Article 16 — Archivage — Preuve

Conformément à l’article L.213-1 du Code de la consommation, les contrats conclus à distance d’un montant supérieur à 120 € sont archivés par le Vendeur pendant une durée de 10 ans à compter de la livraison. Le Client peut demander à en obtenir communication.

Les registres informatisés du Vendeur, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, sont considérés comme des preuves des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. Ils font foi jusqu’à preuve contraire (art. 1366 du Code civil).

Article 17 — Nullité partielle

Si l’une des stipulations des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable en vertu d’une loi, d’un règlement ou d’une décision judiciaire, les autres stipulations conserveraient leur pleine force et leur plein effet.

Article 18 — Intégralité de l’accord

Les présentes CGV, ainsi que la Politique de confidentialité et la Politique cookies, expriment l’intégralité de l’accord entre les parties relativement aux ventes effectuées sur le Site, et prévalent sur toute communication ou document antérieur.